1. Une structure spécifique pour une meilleure inclusion des élèves

1.1 Le public concerné

1.2 Une structure reposant sur une taille minimale

1.3 Une dotation fléchée

1.4 Les réunions de coordination et de synthèse

2. Une orientation et des modalités d'admission redéfinies

2.1 Une pré-orientation en fin de la deuxième année du cycle de consolidation (CM2)

2.2 L'orientation en Segpa au cours de la scolarité au collège

2.2.1 Les élèves bénéficiant d'une pré-orientation

2.2.2 Les élèves ne bénéficiant pas de pré-orientation

2.2.3 Éléments constitutifs du dossier soumis à l'examen de la commission

3. Un fonctionnement qui vise une meilleure inclusion de la Segpa dans le collège

3.1 La sixième de Segpa : un prolongement du cycle de consolidation

3.2 Les autres niveaux du collège

4. Un pilotage renforcé

4.1 Au niveau national

4.2 Au niveau académique

4.3 Au niveau départemental

4.4 Au niveau des établissements

5. L'organisation du suivi pédagogique

6. Préparation à l'accès à une formation professionnelle

6.1 Du technologique au professionnel au cours du cycle 4

6.2 Les stages en milieu professionnel

6.2.1 Objectifs des stages

6.2.2 Évaluation des stages

6.2.3 Durée et organisation des stages

6.2.4 La visite des établissements de formation 

7. L'accès à une qualification de niveau V

7.1 Mise en place de plateaux techniques et respect des dispositions du code du travail

7.2 Champs professionnels

7.3 Diversification de l'offre de parcours post-troisième

7.4 Consolidation de la liaison entre les collèges et les lycées professionnels